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BROUSSARD DAVID

Active
Siren820 573 509Entrepreneur individuel44410 LA CHAPELLE-DES-MARAISCréée le 01 avril 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSARD DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2016, identifié par le SIREN 820 573 509. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue de la Perriere, 44410 La Chapelle-des-Marais. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROUSSARD DAVID

Dénomination
BROUSSARD DAVID
SIREN
820 573 509
SIRET (siège)
820 573 509 00040
N° TVA intracommunautaire
FR25820573509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 573 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 avril 2016
Siège social
18 RUE DE LA PERRIERE, 44410, LA CHAPELLE-DES-MARAIS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BROUSSARD DAVID

Location de logements

Finances de BROUSSARD DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSARD DAVID

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROUSSARD DAVID

4 établissements, dont 4 en activité.

  • 44410 LA CHAPELLE-DES-MARAISSiègeActif

    820 573 509 00040 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 6820A

  • 44000 NANTESActif

    820 573 509 00016 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 6820A

  • 94160 SAINT-MANDEActif

    820 573 509 00024 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 6820A

  • 44160 PONTCHATEAUActif

    820 573 509 00032 · ouvert le 20 avril 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROUSSARD DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSARD DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSARD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSARD DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSARD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSARD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSARD DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2016

Questions fréquentes sur BROUSSARD DAVID

Quel est le numéro SIREN de BROUSSARD DAVID ?

Le numéro SIREN de BROUSSARD DAVID est 820 573 509. Le SIRET de son siège social est 820 573 509 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25820573509.

Où se situe le siège social de BROUSSARD DAVID ?

Le siège social de BROUSSARD DAVID est situé 18 rue de la Perriere, 44410 La Chapelle-des-Marais.

BROUSSARD DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSARD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSARD DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSARD DAVID.

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