BROUSSARD JEAN
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
BROUSSARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 427 721 980. Son siège social est situé à Dreffeac (44530). Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de BROUSSARD JEAN
INSEE- Dénomination
- BROUSSARD JEAN
- SIREN
- 427 721 980
- SIRET (siège)
- 427 721 980 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR94427721980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 721 980
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 janvier 1985
- Siège social
- 44530, DREFFEAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSARD JEAN
Élevage d'autres bovins et de buffles
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Établissements de BROUSSARD JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44530 DREFFEACSiègeActif
427 721 980 00014 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0142Z
Conformité de BROUSSARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1985
Questions fréquentes sur BROUSSARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROUSSARD JEAN ?
Le numéro SIREN de BROUSSARD JEAN est 427 721 980. Le SIRET de son siège social est 427 721 980 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94427721980.
Où se situe le siège social de BROUSSARD JEAN ?
Le siège social de BROUSSARD JEAN est situé à Dreffeac (44530).
BROUSSARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSARD JEAN.
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