BROUSSARD JEAN
ActiveBROUSSARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1984 sous le numéro SIREN 428 394 175. Elle est domiciliée 7 quai de la Resistance, 34200 Sete. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.
Fiche d'identité de BROUSSARD JEAN
INSEE- Dénomination
- BROUSSARD JEAN
- SIREN
- 428 394 175
- SIRET (siège)
- 428 394 175 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR49428394175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 394 175
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 avril 1984
- Siège social
- 7 QUAI DE LA RESISTANCE, 34200, SETE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSARD JEAN
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Établissements de BROUSSARD JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34200 SETESiègeFermé
428 394 175 00015 · ouvert le 01 avril 1984 · NAF 702C
Conformité de BROUSSARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1984
Questions fréquentes sur BROUSSARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROUSSARD JEAN ?
Le numéro SIREN de BROUSSARD JEAN est 428 394 175. Le SIRET de son siège social est 428 394 175 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49428394175.
Où se situe le siège social de BROUSSARD JEAN ?
Le siège social de BROUSSARD JEAN est situé 7 quai de la Resistance, 34200 Sete.
BROUSSARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSARD JEAN.
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