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BROUSSARD JEAN

Active
Siren433 882 115Entrepreneur individuel44440 PANNECECréée le 01 novembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2000 sous le numéro SIREN 433 882 115. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Mortier, 44440 Pannece. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BROUSSARD JEAN

Dénomination
BROUSSARD JEAN
SIREN
433 882 115
SIRET (siège)
433 882 115 00010
N° TVA intracommunautaire
FR59433882115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 882 115
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 novembre 2000
Siège social
LE MORTIER, 44440, PANNECE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSARD JEAN

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROUSSARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROUSSARD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44440 PANNECESiègeActif

    433 882 115 00010 · ouvert le 01 novembre 2000 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BROUSSARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2000

Questions fréquentes sur BROUSSARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROUSSARD JEAN ?

Le numéro SIREN de BROUSSARD JEAN est 433 882 115. Le SIRET de son siège social est 433 882 115 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59433882115.

Où se situe le siège social de BROUSSARD JEAN ?

Le siège social de BROUSSARD JEAN est situé Le Mortier, 44440 Pannece.

BROUSSARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSARD JEAN.

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