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BROUSSARD JEAN

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Siren804 828 713Entrepreneur individuel17290 VIRSONCréée le 11 juin 2014

3511Z · Production d'électricité

Enregistré sous le numéro SIREN 804 828 713, BROUSSARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 11 juin 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue du Chateau des Granges, 17290 Virson. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BROUSSARD JEAN

Dénomination
BROUSSARD JEAN
SIREN
804 828 713
SIRET (siège)
804 828 713 00011
N° TVA intracommunautaire
FR78804828713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 828 713
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
11 juin 2014
Siège social
14 RUE DU CHATEAU DES GRANGES, 17290, VIRSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSARD JEAN

Production d'électricité

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Établissements de BROUSSARD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17290 VIRSONSiègeActif

    804 828 713 00011 · ouvert le 11 juin 2014 · NAF 3511Z

Conformité de BROUSSARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 2014

Questions fréquentes sur BROUSSARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROUSSARD JEAN ?

Le numéro SIREN de BROUSSARD JEAN est 804 828 713. Le SIRET de son siège social est 804 828 713 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78804828713.

Où se situe le siège social de BROUSSARD JEAN ?

Le siège social de BROUSSARD JEAN est situé 14 rue du Chateau des Granges, 17290 Virson.

BROUSSARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSARD JEAN.