BROUSSARD JEAN
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 804 828 713, BROUSSARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 11 juin 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue du Chateau des Granges, 17290 Virson. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BROUSSARD JEAN
INSEE- Dénomination
- BROUSSARD JEAN
- SIREN
- 804 828 713
- SIRET (siège)
- 804 828 713 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR78804828713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 828 713
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 11 juin 2014
- Siège social
- 14 RUE DU CHATEAU DES GRANGES, 17290, VIRSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSARD JEAN
Production d'électricité
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Établissements de BROUSSARD JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17290 VIRSONSiègeActif
804 828 713 00011 · ouvert le 11 juin 2014 · NAF 3511Z
Conformité de BROUSSARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 juin 2014
Questions fréquentes sur BROUSSARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROUSSARD JEAN ?
Le numéro SIREN de BROUSSARD JEAN est 804 828 713. Le SIRET de son siège social est 804 828 713 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78804828713.
Où se situe le siège social de BROUSSARD JEAN ?
Le siège social de BROUSSARD JEAN est situé 14 rue du Chateau des Granges, 17290 Virson.
BROUSSARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSARD JEAN.
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