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BROUSSARD MICHEL

Active
Siren404 640 963Entrepreneur individuel47270 SAINT-MAURINCréée le 01 janvier 1982

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 404 640 963, BROUSSARD MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve à Saint-Maurin (47270). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BROUSSARD MICHEL

Dénomination
BROUSSARD MICHEL
SIREN
404 640 963
SIRET (siège)
404 640 963 00017
N° TVA intracommunautaire
FR08404640963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 640 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
47270, SAINT-MAURIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSARD MICHEL

Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BROUSSARD MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47270 SAINT-MAURINSiègeActif

    404 640 963 00017 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0111Z

Conformité de BROUSSARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur BROUSSARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BROUSSARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de BROUSSARD MICHEL est 404 640 963. Le SIRET de son siège social est 404 640 963 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08404640963.

Où se situe le siège social de BROUSSARD MICHEL ?

Le siège social de BROUSSARD MICHEL est situé à Saint-Maurin (47270).

BROUSSARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSARD MICHEL.

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