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BROUSSARD MOISETTE

Active
Siren391 374 725Entrepreneur individuel17220 SAINT-VIVIENCréée le 26 mai 1993

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROUSSARD MOISETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mai 1993, identifié par le SIREN 391 374 725. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue des Fours A Sel, 17220 Saint-Vivien. Elle exerce une activité de autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).

Fiche d'identité de BROUSSARD MOISETTE

Dénomination
BROUSSARD MOISETTE
SIREN
391 374 725
SIRET (siège)
391 374 725 00045
N° TVA intracommunautaire
FR06391374725Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 374 725
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
26 mai 1993
Siège social
7 RUE DES FOURS A SEL, 17220, SAINT-VIVIEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUSSARD MOISETTE

Autres services personnels n.c.a.

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Établissements de BROUSSARD MOISETTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 17220 SAINT-VIVIENSiègeActif

    391 374 725 00045 · ouvert le 19 février 2010 · NAF 9609Z

  • 79000 NIORTFermé

    391 374 725 00037 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 930N

Conformité de BROUSSARD MOISETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSARD MOISETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSARD MOISETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSARD MOISETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 mai 1993

Questions fréquentes sur BROUSSARD MOISETTE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSARD MOISETTE ?

Le numéro SIREN de BROUSSARD MOISETTE est 391 374 725. Le SIRET de son siège social est 391 374 725 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06391374725.

Où se situe le siège social de BROUSSARD MOISETTE ?

Le siège social de BROUSSARD MOISETTE est situé 7 rue des Fours A Sel, 17220 Saint-Vivien.

BROUSSARD MOISETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSARD MOISETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSARD MOISETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSARD MOISETTE.

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