broussard Patrick

Active

Siren993 536 234Entrepreneur individuel42100 Saint-ÉtienneCréée le 05 novembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

broussard Patrick est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 2025, identifié par le SIREN 993 536 234. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 AV de Rochetaillée, 42100 Saint-Étienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5621Z.

Fiche d'identité de broussard Patrick

INSEE

Dénomination: broussard Patrick
SIREN: 993 536 234
SIRET (siège): 993 536 234 00012
N° TVA intracommunautaire: FR86993536234Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 993 536 234
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5621Z
Date de création: 05 novembre 2025
Siège social: 17 AV de Rochetaillée, 42100, Saint-Étienne
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de broussard Patrick

Accompagnement culinaire et aide à la préparation de repas à domicile (sans transformation ni vente de denrées alimentaires).

Finances de broussard Patrick

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de broussard Patrick

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de broussard Patrick

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

42100 Saint-ÉtienneSiègeActif
993 536 234 00012 · ouvert le 02 novembre 2025 · NAF 5621Z

Documents juridiques de broussard Patrick

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de broussard Patrick

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour broussard Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de broussard Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour broussard Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de broussard Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de broussard Patrick

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 novembre 2025création
Date d'effet : 05 novembre 2025

Questions fréquentes sur broussard Patrick

Quel est le numéro SIREN de broussard Patrick ?

Le numéro SIREN de broussard Patrick est 993 536 234. Le SIRET de son siège social est 993 536 234 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86993536234.

Où se situe le siège social de broussard Patrick ?

Le siège social de broussard Patrick est situé 17 AV de Rochetaillée, 42100 Saint-Étienne.