BROUSSARD SEBASTIEN
Active8121Z · Nettoyage courant des bâtiments
Enregistré sous le numéro SIREN 499 628 345, BROUSSARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 28 août 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Imp Anne de Bretagne, 44350 Guerande. BROUSSARD SEBASTIEN relève du secteur nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).
Fiche d'identité de BROUSSARD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BROUSSARD SEBASTIEN
- SIREN
- 499 628 345
- SIRET (siège)
- 499 628 345 00047
- N° TVA intracommunautaire
- FR16499628345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 628 345
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
- Date de création
- 28 août 2007
- Siège social
- 7 IMP ANNE DE BRETAGNE, 44350, GUERANDE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSARD SEBASTIEN
Services a la personne - entretien espaces verts - bricolage
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de BROUSSARD SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44350 GUERANDESiègeActif
499 628 345 00047 · ouvert le 02 juillet 2020 · NAF 8121Z
- 56140 MALESTROITFermé
499 628 345 00013 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 5610A
Conformité de BROUSSARD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSARD SEBASTIEN
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-07-09 · Début d'activité : 2020-07-02
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Début d'activité : 2007-08-01
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Immatriculée le 2007-08-24 · Début d'activité : 2007-08-01
- création
Date d'effet : 28 août 2007
Questions fréquentes sur BROUSSARD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BROUSSARD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BROUSSARD SEBASTIEN est 499 628 345. Le SIRET de son siège social est 499 628 345 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16499628345.
Où se situe le siège social de BROUSSARD SEBASTIEN ?
Le siège social de BROUSSARD SEBASTIEN est situé 7 Imp Anne de Bretagne, 44350 Guerande.
BROUSSARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSARD SEBASTIEN.
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