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BROUSSARD SEBASTIEN

Active
Siren499 628 345Entrepreneur individuel44350 GUERANDECréée le 28 août 2007

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Enregistré sous le numéro SIREN 499 628 345, BROUSSARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 28 août 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Imp Anne de Bretagne, 44350 Guerande. BROUSSARD SEBASTIEN relève du secteur nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).

Fiche d'identité de BROUSSARD SEBASTIEN

Dénomination
BROUSSARD SEBASTIEN
SIREN
499 628 345
SIRET (siège)
499 628 345 00047
N° TVA intracommunautaire
FR16499628345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 628 345
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création
28 août 2007
Siège social
7 IMP ANNE DE BRETAGNE, 44350, GUERANDE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUSSARD SEBASTIEN

Services a la personne - entretien espaces verts - bricolage

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Établissements de BROUSSARD SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44350 GUERANDESiègeActif

    499 628 345 00047 · ouvert le 02 juillet 2020 · NAF 8121Z

  • 56140 MALESTROITFermé

    499 628 345 00013 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 5610A

Conformité de BROUSSARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSARD SEBASTIEN

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-07-09 · Début d'activité : 2020-07-02

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Début d'activité : 2007-08-01

  4. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Immatriculée le 2007-08-24 · Début d'activité : 2007-08-01

  1. création

    Date d'effet : 28 août 2007

Questions fréquentes sur BROUSSARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BROUSSARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BROUSSARD SEBASTIEN est 499 628 345. Le SIRET de son siège social est 499 628 345 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16499628345.

Où se situe le siège social de BROUSSARD SEBASTIEN ?

Le siège social de BROUSSARD SEBASTIEN est situé 7 Imp Anne de Bretagne, 44350 Guerande.

BROUSSARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSARD SEBASTIEN.