BROUSSARD STEPHANE

Active

Siren817 783 863Entrepreneur individuel16360 REIGNACCréée le 20 janvier 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUSSARD STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 janvier 2016 sous le numéro SIREN 817 783 863. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Oliviers, 16360 Reignac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de BROUSSARD STEPHANE

INSEE

Dénomination: BROUSSARD STEPHANE
SIREN: 817 783 863
SIRET (siège): 817 783 863 00019
N° TVA intracommunautaire: FR53817783863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 817 783 863
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4334Z
Date de création: 20 janvier 2016
Siège social: LES OLIVIERS, 16360, REIGNAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUSSARD STEPHANE

TRAVAUX DE PEINTURE RAVALLEMENT DE FACADES

Finances de BROUSSARD STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSARD STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSARD STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

16360 REIGNACSiègeActif
817 783 863 00019 · ouvert le 15 janvier 2016 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BROUSSARD STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSARD STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSARD STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSARD STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSARD STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSARD STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSARD STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 20 janvier 2016

Questions fréquentes sur BROUSSARD STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSARD STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BROUSSARD STEPHANE est 817 783 863. Le SIRET de son siège social est 817 783 863 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53817783863.

Où se situe le siège social de BROUSSARD STEPHANE ?

Le siège social de BROUSSARD STEPHANE est situé Les Oliviers, 16360 Reignac.