BROUSSARD SYLVIE
ActiveBROUSSARD SYLVIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1999, identifié par le SIREN 421 520 735. Son siège social est situé Bel Air, 47380 Tourtres. L'entreprise déclare le code NAF 702B comme activité principale.
Fiche d'identité de BROUSSARD SYLVIE
INSEE- Dénomination
- BROUSSARD SYLVIE
- SIREN
- 421 520 735
- SIRET (siège)
- 421 520 735 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR86421520735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 520 735
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702B
- Date de création
- 01 février 1999
- Siège social
- BEL AIR, 47380, TOURTRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSARD SYLVIE
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Établissements de BROUSSARD SYLVIE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 47380 TOURTRESSiègeFermé
421 520 735 00018 · ouvert le 01 février 1999 · NAF 702B
Conformité de BROUSSARD SYLVIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSARD SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSARD SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSARD SYLVIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1999
Questions fréquentes sur BROUSSARD SYLVIE
Quel est le numéro SIREN de BROUSSARD SYLVIE ?
Le numéro SIREN de BROUSSARD SYLVIE est 421 520 735. Le SIRET de son siège social est 421 520 735 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86421520735.
Où se situe le siège social de BROUSSARD SYLVIE ?
Le siège social de BROUSSARD SYLVIE est situé Bel Air, 47380 Tourtres.
BROUSSARD SYLVIE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSARD SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSARD SYLVIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSARD SYLVIE.
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