BROUSSART PASCAL

Active

Siren337 765 317Entrepreneur individuel62730 LES ATTAQUESCréée le 01 juin 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUSSART PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1986 sous le numéro SIREN 337 765 317. Elle est domiciliée 98 rue du Canal d'Ardres, 62730 Les Attaques. L'entreprise déclare le code NAF 4941B comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSART PASCAL

INSEE

Dénomination: BROUSSART PASCAL
SIREN: 337 765 317
SIRET (siège): 337 765 317 00017
N° TVA intracommunautaire: FR13337765317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 337 765 317
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4941B
Date de création: 01 juin 1986
Siège social: 98 RUE DU CANAL D'ARDRES, 62730, LES ATTAQUES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUSSART PASCAL

transports routiers - service de transport de marchandises pour compte d'autrui - location de véhicules pour le transport routier de marchandises.

Finances de BROUSSART PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSART PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSART PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

62730 LES ATTAQUESSiègeActif
337 765 317 00017 · ouvert le 01 juin 1986 · NAF 4941B

Documents juridiques de BROUSSART PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSART PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSART PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSART PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSART PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSART PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSART PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

19 janvier 2025création
Date d'effet : 01 juin 1986

Questions fréquentes sur BROUSSART PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROUSSART PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROUSSART PASCAL est 337 765 317. Le SIRET de son siège social est 337 765 317 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13337765317.

Où se situe le siège social de BROUSSART PASCAL ?

Le siège social de BROUSSART PASCAL est situé 98 rue du Canal d'Ardres, 62730 Les Attaques.