BROUSSART REGINE

Active

Siren392 829 420Entrepreneur individuel62910 MOULLECréée le 01 janvier 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 392 829 420, BROUSSART REGINE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Son siège social est situé 6 rue de la Sabliere, 62910 Moulle. Son activité principale relève du code NAF 511R.

Fiche d'identité de BROUSSART REGINE

INSEE

Dénomination: BROUSSART REGINE
SIREN: 392 829 420
SIRET (siège): 392 829 420 00018
N° TVA intracommunautaire: FR61392829420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 392 829 420
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 511R
Date de création: 01 janvier 1992
Siège social: 6 RUE DE LA SABLIERE, 62910, MOULLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUSSART REGINE

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Établissements de BROUSSART REGINE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

62910 MOULLESiègeFermé
392 829 420 00018 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 511R

Conformité de BROUSSART REGINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSART REGINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSART REGINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSART REGINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur BROUSSART REGINE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSART REGINE ?

Le numéro SIREN de BROUSSART REGINE est 392 829 420. Le SIRET de son siège social est 392 829 420 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61392829420.

Où se situe le siège social de BROUSSART REGINE ?

Le siège social de BROUSSART REGINE est situé 6 rue de la Sabliere, 62910 Moulle.