BROUSSAUD ETIENNE

Active

Siren412 866 105Entrepreneur individuel86320 SILLARSCréée le 31 décembre 1987

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUSSAUD ETIENNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 412 866 105. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Chirons, 86320 Sillars. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSAUD ETIENNE

INSEE

Dénomination: BROUSSAUD ETIENNE
SIREN: 412 866 105
SIRET (siège): 412 866 105 00015
N° TVA intracommunautaire: FR89412866105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 412 866 105
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011A
Date de création: 31 décembre 1987
Siège social: LES CHIRONS, 86320, SILLARS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUSSAUD ETIENNE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROUSSAUD ETIENNE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSAUD ETIENNE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSAUD ETIENNE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

86320 SILLARSSiègeFermé
412 866 105 00015 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 011A

Documents juridiques de BROUSSAUD ETIENNE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSAUD ETIENNE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSAUD ETIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSAUD ETIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSAUD ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSAUD ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSAUD ETIENNE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur BROUSSAUD ETIENNE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSAUD ETIENNE ?

Le numéro SIREN de BROUSSAUD ETIENNE est 412 866 105. Le SIRET de son siège social est 412 866 105 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89412866105.

Où se situe le siège social de BROUSSAUD ETIENNE ?

Le siège social de BROUSSAUD ETIENNE est situé Les Chirons, 86320 Sillars.