BROUSSAUD FREDERIC

Active

Siren453 667 008Entrepreneur individuel50200 SAINT-PIERRE-DE-COUTANCESCréée le 18 mai 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 453 667 008, BROUSSAUD FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 18 mai 2004. Son siège social est situé 10 rue du Haut Mesnil, 50200 Saint-Pierre-de-Coutances. L'entreprise déclare le code NAF 9319Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSAUD FREDERIC

INSEE

Dénomination: BROUSSAUD FREDERIC
SIREN: 453 667 008
SIRET (siège): 453 667 008 00024
N° TVA intracommunautaire: FR50453667008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 453 667 008
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9319Z
Date de création: 18 mai 2004
Siège social: 10 RUE DU HAUT MESNIL, 50200, SAINT-PIERRE-DE-COUTANCES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BROUSSAUD FREDERIC

Autres activités liées au sport

Finances de BROUSSAUD FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSAUD FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSAUD FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

50200 SAINT-PIERRE-DE-COUTANCESSiègeActif
453 667 008 00024 · ouvert le 01 octobre 2020 · NAF 9319Z
03210 BRESNAYFermé
453 667 008 00016 · ouvert le 18 mai 2004 · NAF 9329Z

Documents juridiques de BROUSSAUD FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSAUD FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSAUD FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSAUD FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSAUD FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSAUD FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSAUD FREDERIC

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

26 février 2010Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

25 novembre 2024création
Date d'effet : 18 mai 2004

Questions fréquentes sur BROUSSAUD FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BROUSSAUD FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BROUSSAUD FREDERIC est 453 667 008. Le SIRET de son siège social est 453 667 008 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50453667008.

Où se situe le siège social de BROUSSAUD FREDERIC ?

Le siège social de BROUSSAUD FREDERIC est situé 10 rue du Haut Mesnil, 50200 Saint-Pierre-de-Coutances.