BROUSSAUD JEAN-MARC

Active

Siren433 217 536Entrepreneur individuel45000 ORLEANSCréée le 02 novembre 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 433 217 536, BROUSSAUD JEAN-MARC est un entrepreneur individuel créé le 2 novembre 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 133 rue de Bourgogne, 45000 Orleans. Son activité principale relève du code NAF 4743Z.

Fiche d'identité de BROUSSAUD JEAN-MARC

INSEE

Dénomination: BROUSSAUD JEAN-MARC
SIREN: 433 217 536
SIRET (siège): 433 217 536 00021
N° TVA intracommunautaire: FR60433217536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 433 217 536
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4743Z
Date de création: 02 novembre 2000
Siège social: 133 RUE DE BOURGOGNE, 45000, ORLEANS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BROUSSAUD JEAN-MARC

VENTE DE DISQUES SPECIALISES

Finances de BROUSSAUD JEAN-MARC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSAUD JEAN-MARC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSAUD JEAN-MARC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

45000 ORLEANSSiègeActif
433 217 536 00021 · ouvert le 02 novembre 2000 · NAF 4743Z
45000 ORLEANSFermé
433 217 536 00013 · ouvert le 02 novembre 2000 · NAF 524L

Documents juridiques de BROUSSAUD JEAN-MARC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSAUD JEAN-MARC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSAUD JEAN-MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSAUD JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSAUD JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSAUD JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSAUD JEAN-MARC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 02 novembre 2000

Questions fréquentes sur BROUSSAUD JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de BROUSSAUD JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de BROUSSAUD JEAN-MARC est 433 217 536. Le SIRET de son siège social est 433 217 536 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60433217536.

Où se situe le siège social de BROUSSAUD JEAN-MARC ?

Le siège social de BROUSSAUD JEAN-MARC est situé 133 rue de Bourgogne, 45000 Orleans.