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BROUSSAUD METAL

Active
Siren930 592 159SAS16120 Mosnac-Saint-SimeuxCréée le 08 juillet 2024

4612B · Autres intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
1,0 k€

BROUSSAUD METAL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juillet 2024, identifiée par le SIREN 930 592 159. Elle est domiciliée 11 RUE de la Vallee, 16120 Mosnac-Saint-Simeux. Son activité principale est autres intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques (code NAF 4612B). Pascal BROUSSAUD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BROUSSAUD METAL

Dénomination
BROUSSAUD METAL
SIREN
930 592 159
SIRET (siège)
930 592 159 00014
N° TVA intracommunautaire
FR89930592159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 930 592 159
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4612B - Autres intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques
Date de création
08 juillet 2024
Siège social
11 RUE de la Vallee, 16120, Mosnac-Saint-Simeux
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BROUSSAUD METAL

Courtage, opérations d'intermédiaires sur achats et ventes de matières ferreuses recyclées, accessoirement toutes opérations de négoce et de matières ferreuses recyclées

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BROUSSAUD METAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSAUD METAL

PB

Pascal BROUSSAUD

Président de SAS

Depuis la création (08 juillet 2024) · 2 ans

Établissements de BROUSSAUD METAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16120 Mosnac-Saint-SimeuxSiègeActif

    930 592 159 00014 · ouvert le 26 juin 2024 · NAF 4612B

Documents juridiques de BROUSSAUD METAL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du -

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Conformité de BROUSSAUD METAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSAUD METAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BROUSSAUD METAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROUSSAUD METAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSAUD METAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-07-08 · Début d'activité : 2024-06-26

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2024

Questions fréquentes sur BROUSSAUD METAL

Quel est le numéro SIREN de BROUSSAUD METAL ?

Le numéro SIREN de BROUSSAUD METAL est 930 592 159. Le SIRET de son siège social est 930 592 159 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89930592159.

Qui dirige BROUSSAUD METAL ?

BROUSSAUD METAL est dirigée par Pascal BROUSSAUD, président de sas.

Où se situe le siège social de BROUSSAUD METAL ?

Le siège social de BROUSSAUD METAL est situé 11 RUE de la Vallee, 16120 Mosnac-Saint-Simeux.

BROUSSAUD METAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSAUD METAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSAUD METAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSAUD METAL.

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