BROUSSAUD MIREILLE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 408 102 028, BROUSSAUD MIREILLE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1988. Son siège social est situé Rte de Sainte-Marthe Rouillac, 47430 Le Mas-d'Agenais. BROUSSAUD MIREILLE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BROUSSAUD MIREILLE
INSEE- Dénomination
- BROUSSAUD MIREILLE
- SIREN
- 408 102 028
- SIRET (siège)
- 408 102 028 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR32408102028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 102 028
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 31 décembre 1988
- Siège social
- RTE DE SAINTE-MARTHE ROUILLAC, 47430, LE MAS-D'AGENAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSAUD MIREILLE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BROUSSAUD MIREILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47430 LE MAS-D'AGENAISSiègeActif
408 102 028 00011 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 0111Z
Conformité de BROUSSAUD MIREILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSAUD MIREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSAUD MIREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSAUD MIREILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1988
Questions fréquentes sur BROUSSAUD MIREILLE
Quel est le numéro SIREN de BROUSSAUD MIREILLE ?
Le numéro SIREN de BROUSSAUD MIREILLE est 408 102 028. Le SIRET de son siège social est 408 102 028 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32408102028.
Où se situe le siège social de BROUSSAUD MIREILLE ?
Le siège social de BROUSSAUD MIREILLE est situé Rte de Sainte-Marthe Rouillac, 47430 Le Mas-d'Agenais.
BROUSSAUD MIREILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSAUD MIREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSAUD MIREILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSAUD MIREILLE.
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