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BROUSSAUD RAYMOND

Active
Siren398 932 707Entrepreneur individuel47430 LE MAS-D'AGENAISCréée le 27 octobre 1994
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSAUD RAYMOND est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 octobre 1994 sous le numéro SIREN 398 932 707. Le siège social de l'entreprise se trouve Vertillac, 47430 Le Mas-d'Agenais. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BROUSSAUD RAYMOND

Dénomination
BROUSSAUD RAYMOND
SIREN
398 932 707
SIRET (siège)
398 932 707 00027
N° TVA intracommunautaire
FR08398932707Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 932 707
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
27 octobre 1994
Siège social
VERTILLAC, 47430, LE MAS-D'AGENAIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUSSAUD RAYMOND

Élevage d'autres animaux

Finances de BROUSSAUD RAYMOND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSAUD RAYMOND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSAUD RAYMOND

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 47430 LE MAS-D'AGENAISSiègeActif

    398 932 707 00027 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 0149Z

  • 47430 LE MAS-D'AGENAISFermé

    398 932 707 00019 · ouvert le 27 octobre 1994 · NAF 011C

Documents juridiques de BROUSSAUD RAYMOND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSAUD RAYMOND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSAUD RAYMOND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSAUD RAYMOND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSAUD RAYMOND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSAUD RAYMOND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSAUD RAYMOND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 1994

Questions fréquentes sur BROUSSAUD RAYMOND

Quel est le numéro SIREN de BROUSSAUD RAYMOND ?

Le numéro SIREN de BROUSSAUD RAYMOND est 398 932 707. Le SIRET de son siège social est 398 932 707 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08398932707.

Où se situe le siège social de BROUSSAUD RAYMOND ?

Le siège social de BROUSSAUD RAYMOND est situé Vertillac, 47430 Le Mas-d'Agenais.

BROUSSAUD RAYMOND est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSAUD RAYMOND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSAUD RAYMOND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSAUD RAYMOND.