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BROUSSAYON PATRICK

Active
Siren481 315 190Entrepreneur individuel69680 CHASSIEUCréée le 10 mars 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 481 315 190, BROUSSAYON PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 10 mars 2005. Son siège social est situé 2 Che de l'Afrique, 69680 Chassieu. L'entreprise déclare le code NAF 4511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSAYON PATRICK

Dénomination
BROUSSAYON PATRICK
SIREN
481 315 190
SIRET (siège)
481 315 190 00035
N° TVA intracommunautaire
FR90481315190Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 315 190
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z
Date de création
10 mars 2005
Siège social
2 CHE DE L'AFRIQUE, 69680, CHASSIEU
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROUSSAYON PATRICK

Achat et revente de véhicules d'occasion

Finances de BROUSSAYON PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSAYON PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSAYON PATRICK

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69680 CHASSIEUSiègeActif

    481 315 190 00035 · ouvert le 01 février 2019 · NAF 4511Z

  • 69680 CHASSIEUFermé

    481 315 190 00027 · ouvert le 01 février 2019 · NAF 4511Z

  • 69270 FONTAINES-SUR-SAONEFermé

    481 315 190 00019 · ouvert le 10 mars 2005 · NAF 744A

Documents juridiques de BROUSSAYON PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSAYON PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSAYON PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSAYON PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSAYON PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSAYON PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSAYON PATRICK

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-02-01

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 2005

Questions fréquentes sur BROUSSAYON PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BROUSSAYON PATRICK ?

Le numéro SIREN de BROUSSAYON PATRICK est 481 315 190. Le SIRET de son siège social est 481 315 190 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90481315190.

Où se situe le siège social de BROUSSAYON PATRICK ?

Le siège social de BROUSSAYON PATRICK est situé 2 Che de l'Afrique, 69680 Chassieu.

BROUSSAYON PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSAYON PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSAYON PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSAYON PATRICK.

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