BROUSSE Agnès
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROUSSE Agnès est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 août 2025 sous le numéro SIREN 990 735 912. Elle est domiciliée 290 RTE des Lombards, 07110 Vinezac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de BROUSSE Agnès
INSEE- Dénomination
- BROUSSE Agnès
- SIREN
- 990 735 912
- SIRET (siège)
- 990 735 912 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR96990735912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 735 912
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 août 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 29 août 2025
- Siège social
- 290 RTE des Lombards, 07110, Vinezac
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSE Agnès
location meublée non professionnelle
Finances de BROUSSE Agnès
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUSSE Agnès
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROUSSE Agnès
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07110 VinezacSiègeActif
990 735 912 00018 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 6820A
Documents juridiques de BROUSSE Agnès
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROUSSE Agnès
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE Agnès. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROUSSE Agnès
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE Agnès. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSE Agnès n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROUSSE Agnès
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 août 2025
Questions fréquentes sur BROUSSE Agnès
Quel est le numéro SIREN de BROUSSE Agnès ?
Le numéro SIREN de BROUSSE Agnès est 990 735 912. Le SIRET de son siège social est 990 735 912 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96990735912.
Où se situe le siège social de BROUSSE Agnès ?
Le siège social de BROUSSE Agnès est situé 290 RTE des Lombards, 07110 Vinezac.
BROUSSE Agnès est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSE Agnès est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSE Agnès est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE Agnès.
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