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BROUSSE ALAIN

Active
Siren410 085 443Entrepreneur individuel31200 TOULOUSECréée le 13 juin 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSE ALAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juin 1996, identifié par le SIREN 410 085 443. Elle est domiciliée 25 Che de Lanusse 25 A 29 Dom de Borderouge, 31200 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSE ALAIN

Dénomination
BROUSSE ALAIN
SIREN
410 085 443
SIRET (siège)
410 085 443 00027
N° TVA intracommunautaire
FR06410085443Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 085 443
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juin 1996
Siège social
25 CHE DE LANUSSE 25 A 29 DOM DE BORDEROUGE, 31200, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUSSE ALAIN

LOCATION EN MEUBLE PROFESSIONNELLE D'UN IMMEUBLE SOUS LOUE AVEC DES SERVICES QUASI HOTELIERS

Finances de BROUSSE ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE ALAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE ALAIN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 31200 TOULOUSESiègeActif

    410 085 443 00027 · ouvert le 07 novembre 2003 · NAF 6820B

  • 44150 ANCENIS-SAINT-GEREONActif

    410 085 443 00035 · ouvert le 08 juin 2012 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BROUSSE ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 1996

Questions fréquentes sur BROUSSE ALAIN

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE ALAIN ?

Le numéro SIREN de BROUSSE ALAIN est 410 085 443. Le SIRET de son siège social est 410 085 443 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06410085443.

Où se situe le siège social de BROUSSE ALAIN ?

Le siège social de BROUSSE ALAIN est situé 25 Che de Lanusse 25 A 29 Dom de Borderouge, 31200 Toulouse.

BROUSSE ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE ALAIN.

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