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BROUSSE ALINE

Active
Siren829 672 518Entrepreneur individuel01210 FERNEY-VOLTAIRECréée le 01 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 829 672 518, BROUSSE ALINE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2005. Son siège social est situé 16 av du Jura, 01210 Ferney-Voltaire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROUSSE ALINE

Dénomination
BROUSSE ALINE
SIREN
829 672 518
SIRET (siège)
829 672 518 00018
N° TVA intracommunautaire
FR88829672518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 829 672 518
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2005
Siège social
16 AV DU JURA, 01210, FERNEY-VOLTAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE ALINE

Location de logements

Finances de BROUSSE ALINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE ALINE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE ALINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01210 FERNEY-VOLTAIRESiègeActif

    829 672 518 00018 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROUSSE ALINE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE ALINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE ALINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE ALINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE ALINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE ALINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE ALINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur BROUSSE ALINE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE ALINE ?

Le numéro SIREN de BROUSSE ALINE est 829 672 518. Le SIRET de son siège social est 829 672 518 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88829672518.

Où se situe le siège social de BROUSSE ALINE ?

Le siège social de BROUSSE ALINE est situé 16 av du Jura, 01210 Ferney-Voltaire.

BROUSSE ALINE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE ALINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE ALINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE ALINE.

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