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BROUSSE ANDRE

Active
Siren096 471 180Entrepreneur individuel64370 ARTHEZ DE BEARNCréée le 01 janvier 1964
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSE ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1964, identifié par le SIREN 096 471 180. Son siège social est situé rue Principale, 64370 Arthez de Bearn. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BROUSSE ANDRE

Dénomination
BROUSSE ANDRE
SIREN
096 471 180
SIRET (siège)
096 471 180 00024
N° TVA intracommunautaire
FR84096471180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 096 471 180
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1964
Siège social
RUE PRINCIPALE, 64370, ARTHEZ DE BEARN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE ANDRE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BROUSSE ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64370 ARTHEZ DE BEARNSiègeActif

    096 471 180 00024 · ouvert le 01 février 1981 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROUSSE ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1964

Questions fréquentes sur BROUSSE ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE ANDRE ?

Le numéro SIREN de BROUSSE ANDRE est 096 471 180. Le SIRET de son siège social est 096 471 180 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84096471180.

Où se situe le siège social de BROUSSE ANDRE ?

Le siège social de BROUSSE ANDRE est situé rue Principale, 64370 Arthez de Bearn.

BROUSSE ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE ANDRE.

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