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BROUSSE ANDRE

Active
Siren430 824 789Entrepreneur individuel34370 MARAUSSANCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 824 789, BROUSSE ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Elle est domiciliée 83 rue du Saint- Esprit, 34370 Maraussan. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSE ANDRE

Dénomination
BROUSSE ANDRE
SIREN
430 824 789
SIRET (siège)
430 824 789 00019
N° TVA intracommunautaire
FR13430824789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 824 789
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
83 RUE DU SAINT- ESPRIT, 34370, MARAUSSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE ANDRE

Culture de la vigne

Finances de BROUSSE ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34370 MARAUSSANSiègeFermé

    430 824 789 00019 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BROUSSE ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur BROUSSE ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE ANDRE ?

Le numéro SIREN de BROUSSE ANDRE est 430 824 789. Le SIRET de son siège social est 430 824 789 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13430824789.

Où se situe le siège social de BROUSSE ANDRE ?

Le siège social de BROUSSE ANDRE est situé 83 rue du Saint- Esprit, 34370 Maraussan.

BROUSSE ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE ANDRE.

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