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BROUSSE ANDRE

Active
Siren443 813 175Entrepreneur individuel31470 FONSORBESCréée le 23 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSE ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 octobre 2002, identifié par le SIREN 443 813 175. Elle est domiciliée 2695 Rte de Tarbes, 31470 Fonsorbes. Son activité principale relève du code NAF 4321A.

Fiche d'identité de BROUSSE ANDRE

Dénomination
BROUSSE ANDRE
SIREN
443 813 175
SIRET (siège)
443 813 175 00017
N° TVA intracommunautaire
FR77443813175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 813 175
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A
Date de création
23 octobre 2002
Siège social
2695 RTE DE TARBES, 31470, FONSORBES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE ANDRE

INST ELECTRIQUE

Finances de BROUSSE ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31470 FONSORBESSiègeActif

    443 813 175 00017 · ouvert le 21 octobre 2002 · NAF 4321A

Documents juridiques de BROUSSE ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 2002

Questions fréquentes sur BROUSSE ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE ANDRE ?

Le numéro SIREN de BROUSSE ANDRE est 443 813 175. Le SIRET de son siège social est 443 813 175 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77443813175.

Où se situe le siège social de BROUSSE ANDRE ?

Le siège social de BROUSSE ANDRE est situé 2695 Rte de Tarbes, 31470 Fonsorbes.

BROUSSE ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE ANDRE.

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