Checkers

BROUSSE BERNARD

Active
Siren300 327 681Entrepreneur individuel19120 LA CHAPELLE-AUX-SAINTSCréée le 01 octobre 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 300 327 681, BROUSSE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1976. Son siège social est situé Le Bourg, 19120 La Chapelle-aux-Saints. Son activité principale relève du code NAF 0220Z.

Fiche d'identité de BROUSSE BERNARD

Dénomination
BROUSSE BERNARD
SIREN
300 327 681
SIRET (siège)
300 327 681 00031
N° TVA intracommunautaire
FR10300327681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 300 327 681
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 octobre 1976
Siège social
LE BOURG, 19120, LA CHAPELLE-AUX-SAINTS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUSSE BERNARD

Exploitation forestière

Finances de BROUSSE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROUSSE BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 19120 LA CHAPELLE-AUX-SAINTSSiègeActif

    300 327 681 00031 · ouvert le 17 janvier 1990 · NAF 0220Z

  • 19120 LA CHAPELLE-AUX-SAINTSFermé

    300 327 681 00023 · ouvert le 01 octobre 1976 · NAF 4673A

Documents juridiques de BROUSSE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1976

Questions fréquentes sur BROUSSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BROUSSE BERNARD est 300 327 681. Le SIRET de son siège social est 300 327 681 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10300327681.

Où se situe le siège social de BROUSSE BERNARD ?

Le siège social de BROUSSE BERNARD est situé Le Bourg, 19120 La Chapelle-aux-Saints.

BROUSSE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises exploitation forestière

Toutes les entreprises avec le code NAF 0220Z

Entreprises à La Chapelle-aux-Saints

Toutes les entreprises à La Chapelle-aux-Saints