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BROUSSE BERNARD

Active
Siren793 005 315Entrepreneur individuel33820 VAL-DE-LIVENNECréée le 17 décembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 décembre 2010 sous le numéro SIREN 793 005 315. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Ld Guirande, 33820 Val-de-Livenne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BROUSSE BERNARD

Dénomination
BROUSSE BERNARD
SIREN
793 005 315
SIRET (siège)
793 005 315 00015
N° TVA intracommunautaire
FR68793005315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 005 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
17 décembre 2010
Siège social
7 LD GUIRANDE, 33820, VAL-DE-LIVENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE BERNARD

Production d'électricité

Finances de BROUSSE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33820 VAL-DE-LIVENNESiègeActif

    793 005 315 00015 · ouvert le 17 décembre 2010 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BROUSSE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2010

Questions fréquentes sur BROUSSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BROUSSE BERNARD est 793 005 315. Le SIRET de son siège social est 793 005 315 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68793005315.

Où se situe le siège social de BROUSSE BERNARD ?

Le siège social de BROUSSE BERNARD est situé 7 Ld Guirande, 33820 Val-de-Livenne.

BROUSSE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE BERNARD.

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