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BROUSSE BERNARD

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Siren817 597 180Entrepreneur individuel83110 SANARY-SUR-MERCréée le 06 janvier 2016

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

BROUSSE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 janvier 2016, identifié par le SIREN 817 597 180. Le siège social de l'entreprise se trouve 322 av des Prats residence le Mas du Baou, 83110 Sanary-sur-Mer. BROUSSE BERNARD relève du secteur commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).

Fiche d'identité de BROUSSE BERNARD

Dénomination
BROUSSE BERNARD
SIREN
817 597 180
SIRET (siège)
817 597 180 00014
N° TVA intracommunautaire
FR82817597180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 597 180
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
06 janvier 2016
Siège social
322 AV DES PRATS RESIDENCE LE MAS DU BAOU, 83110, SANARY-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE BERNARD

Vente ambulante de charcuterie fraîche et sèche, pâtes fraîches et farcies, revente de plats cuisinés, fromages, fruits et légumes, boissons sans alcool.

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Établissements de BROUSSE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83110 SANARY-SUR-MERSiègeActif

    817 597 180 00014 · ouvert le 06 janvier 2016 · NAF 4781Z

Conformité de BROUSSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSE BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-01-06

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2016

Questions fréquentes sur BROUSSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BROUSSE BERNARD est 817 597 180. Le SIRET de son siège social est 817 597 180 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82817597180.

Où se situe le siège social de BROUSSE BERNARD ?

Le siège social de BROUSSE BERNARD est situé 322 av des Prats residence le Mas du Baou, 83110 Sanary-sur-Mer.

BROUSSE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE BERNARD.