BROUSSE BERNARD
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
BROUSSE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 janvier 2016, identifié par le SIREN 817 597 180. Le siège social de l'entreprise se trouve 322 av des Prats residence le Mas du Baou, 83110 Sanary-sur-Mer. BROUSSE BERNARD relève du secteur commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).
Fiche d'identité de BROUSSE BERNARD
INSEE- Dénomination
- BROUSSE BERNARD
- SIREN
- 817 597 180
- SIRET (siège)
- 817 597 180 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR82817597180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 597 180
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 06 janvier 2016
- Siège social
- 322 AV DES PRATS RESIDENCE LE MAS DU BAOU, 83110, SANARY-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSE BERNARD
Vente ambulante de charcuterie fraîche et sèche, pâtes fraîches et farcies, revente de plats cuisinés, fromages, fruits et légumes, boissons sans alcool.
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Établissements de BROUSSE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83110 SANARY-SUR-MERSiègeActif
817 597 180 00014 · ouvert le 06 janvier 2016 · NAF 4781Z
Conformité de BROUSSE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSE BERNARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-01-06
- création
Date d'effet : 06 janvier 2016
Questions fréquentes sur BROUSSE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BROUSSE BERNARD ?
Le numéro SIREN de BROUSSE BERNARD est 817 597 180. Le SIRET de son siège social est 817 597 180 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82817597180.
Où se situe le siège social de BROUSSE BERNARD ?
Le siège social de BROUSSE BERNARD est situé 322 av des Prats residence le Mas du Baou, 83110 Sanary-sur-Mer.
BROUSSE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE BERNARD.
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