CheckersProcédures

BROUSSE BERNARD

Active
Siren853 310 258Entrepreneur individuel38190 VILLARD-BONNOTCréée le 01 septembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 853 310 258, BROUSSE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2019. Elle est domiciliée 34 rue Alfred Fredet, 38190 Villard-Bonnot. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de BROUSSE BERNARD

Dénomination
BROUSSE BERNARD
SIREN
853 310 258
SIRET (siège)
853 310 258 00019
N° TVA intracommunautaire
FR03853310258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 853 310 258
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
01 septembre 2019
Siège social
34 RUE ALFRED FREDET, 38190, VILLARD-BONNOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE BERNARD

Agences immobilières

Finances de BROUSSE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38190 VILLARD-BONNOTSiègeActif

    853 310 258 00019 · ouvert le 01 septembre 2019 · NAF 6831Z

Documents juridiques de BROUSSE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2019

Questions fréquentes sur BROUSSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BROUSSE BERNARD est 853 310 258. Le SIRET de son siège social est 853 310 258 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03853310258.

Où se situe le siège social de BROUSSE BERNARD ?

Le siège social de BROUSSE BERNARD est situé 34 rue Alfred Fredet, 38190 Villard-Bonnot.

BROUSSE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité à Villard-Bonnot

Entreprises agences immobilières

Toutes les entreprises avec le code NAF 6831Z

Agences immobilières à Villard-Bonnot

Entreprises du même secteur à Villard-Bonnot

Entreprises à Villard-Bonnot

Toutes les entreprises à Villard-Bonnot