BROUSSE CATHERINE

Active

Siren501 413 157Entrepreneur individuel30160 BESSEGESCréée le 15 novembre 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUSSE CATHERINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 2007, identifié par le SIREN 501 413 157. Son siège social est situé Le Petit Villard Sud, 30160 Besseges. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de BROUSSE CATHERINE

INSEE

Dénomination: BROUSSE CATHERINE
SIREN: 501 413 157
SIRET (siège): 501 413 157 00022
N° TVA intracommunautaire: FR52501413157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 501 413 157
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 15 novembre 2007
Siège social: LE PETIT VILLARD SUD, 30160, BESSEGES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BROUSSE CATHERINE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BROUSSE CATHERINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE CATHERINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE CATHERINE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

30160 BESSEGESSiègeActif
501 413 157 00022 · ouvert le 01 décembre 2018 · NAF 9003A
30340 ROUSSONFermé
501 413 157 00014 · ouvert le 15 novembre 2007 · NAF 7312Z

Documents juridiques de BROUSSE CATHERINE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE CATHERINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE CATHERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE CATHERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE CATHERINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 15 novembre 2007

Questions fréquentes sur BROUSSE CATHERINE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE CATHERINE ?

Le numéro SIREN de BROUSSE CATHERINE est 501 413 157. Le SIRET de son siège social est 501 413 157 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52501413157.

Où se situe le siège social de BROUSSE CATHERINE ?

Le siège social de BROUSSE CATHERINE est situé Le Petit Villard Sud, 30160 Besseges.