BROUSSE Clément
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROUSSE Clément est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 février 2026, identifié par le SIREN 101 040 764. Son siège social est situé 149 RUE des Ecoles, 84460 Cheval-Blanc. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de BROUSSE Clément
INSEE- Dénomination
- BROUSSE Clément
- SIREN
- 101 040 764
- SIRET (siège)
- 101 040 764 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR20101040764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 101 040 764
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 février 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 10 février 2026
- Siège social
- 149 RUE des Ecoles, 84460, Cheval-Blanc
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSE Clément
LOCATION DE LOGEMENT MEUBLEE LONGUE DUREE - CODE APE 6820A
Finances de BROUSSE Clément
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUSSE Clément
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROUSSE Clément
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84460 Cheval-BlancSiègeActif
101 040 764 00017 · ouvert le 18 décembre 2025 · NAF 6820A
Documents juridiques de BROUSSE Clément
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROUSSE Clément
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROUSSE Clément
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSE Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROUSSE Clément
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 février 2026
Questions fréquentes sur BROUSSE Clément
Quel est le numéro SIREN de BROUSSE Clément ?
Le numéro SIREN de BROUSSE Clément est 101 040 764. Le SIRET de son siège social est 101 040 764 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20101040764.
Où se situe le siège social de BROUSSE Clément ?
Le siège social de BROUSSE Clément est situé 149 RUE des Ecoles, 84460 Cheval-Blanc.
BROUSSE Clément est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSE Clément est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSE Clément est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE Clément.
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