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BROUSSE CLEMENT

Active
Siren839 308 970Entrepreneur individuel69140 RILLIEUX-LA-PAPECréée le 01 mai 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSE CLEMENT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2018, identifié par le SIREN 839 308 970. Elle est domiciliée 2 Sq de la Seille, 69140 Rillieux-la-Pape. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B.

Fiche d'identité de BROUSSE CLEMENT

Dénomination
BROUSSE CLEMENT
SIREN
839 308 970
SIRET (siège)
839 308 970 00012
N° TVA intracommunautaire
FR49839308970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 308 970
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B
Date de création
01 mai 2018
Siège social
2 SQ DE LA SEILLE, 69140, RILLIEUX-LA-PAPE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE CLEMENT

Vente à distance sur catalogue spécialisé

Finances de BROUSSE CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPESiègeActif

    839 308 970 00012 · ouvert le 01 mai 2018 · NAF 4791B

Documents juridiques de BROUSSE CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2018

Questions fréquentes sur BROUSSE CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE CLEMENT ?

Le numéro SIREN de BROUSSE CLEMENT est 839 308 970. Le SIRET de son siège social est 839 308 970 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49839308970.

Où se situe le siège social de BROUSSE CLEMENT ?

Le siège social de BROUSSE CLEMENT est situé 2 Sq de la Seille, 69140 Rillieux-la-Pape.

BROUSSE CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE CLEMENT.

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