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BROUSSE DANIEL

Active
Siren492 928 098Entrepreneur individuel30140 BAGARDCréée le 01 août 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 492 928 098, BROUSSE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2006. Elle est domiciliée 16 Imp la Rouviere, 30140 Bagard. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de BROUSSE DANIEL

Dénomination
BROUSSE DANIEL
SIREN
492 928 098
SIRET (siège)
492 928 098 00028
N° TVA intracommunautaire
FR03492928098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 928 098
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 août 2006
Siège social
16 IMP LA ROUVIERE, 30140, BAGARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUSSE DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BROUSSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30140 BAGARDSiègeActif

    492 928 098 00028 · ouvert le 08 avril 2016 · NAF 9003A

  • 30340 SAINT-JULIEN-LES-ROSIERSFermé

    492 928 098 00010 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 923A

Documents juridiques de BROUSSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2006

Questions fréquentes sur BROUSSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BROUSSE DANIEL est 492 928 098. Le SIRET de son siège social est 492 928 098 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03492928098.

Où se situe le siège social de BROUSSE DANIEL ?

Le siège social de BROUSSE DANIEL est situé 16 Imp la Rouviere, 30140 Bagard.

BROUSSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE DANIEL.

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