CheckersProcédures

BROUSSE DANIEL

Active
Siren753 142 710Entrepreneur individuel38390 MONTALIEU-VERCIEUCréée le 01 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2012 sous le numéro SIREN 753 142 710. Son siège social est situé 46 T Gr Grande rue, 38390 Montalieu-Vercieu. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROUSSE DANIEL

Dénomination
BROUSSE DANIEL
SIREN
753 142 710
SIRET (siège)
753 142 710 00015
N° TVA intracommunautaire
FR61753142710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 142 710
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
46 T GR GRANDE RUE, 38390, MONTALIEU-VERCIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE DANIEL

Location de logements

Finances de BROUSSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38390 MONTALIEU-VERCIEUSiègeActif

    753 142 710 00015 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROUSSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur BROUSSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BROUSSE DANIEL est 753 142 710. Le SIRET de son siège social est 753 142 710 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61753142710.

Où se situe le siège social de BROUSSE DANIEL ?

Le siège social de BROUSSE DANIEL est situé 46 T Gr Grande rue, 38390 Montalieu-Vercieu.

BROUSSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Montalieu-Vercieu

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Montalieu-Vercieu

Entreprises du même secteur à Montalieu-Vercieu

Entreprises à Montalieu-Vercieu

Toutes les entreprises à Montalieu-Vercieu