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BROUSSE DAUBERTINE

Active
Siren430 521 427Entrepreneur individuel46170 PERNCréée le 01 janvier 1987

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 430 521 427, BROUSSE DAUBERTINE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1987. Son siège social est situé Ld le Breil, 46170 Pern. BROUSSE DAUBERTINE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BROUSSE DAUBERTINE

Dénomination
BROUSSE DAUBERTINE
SIREN
430 521 427
SIRET (siège)
430 521 427 00012
N° TVA intracommunautaire
FR78430521427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 521 427
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1987
Siège social
LD LE BREIL, 46170, PERN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE DAUBERTINE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BROUSSE DAUBERTINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46170 PERNSiègeActif

    430 521 427 00012 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 0111Z

Conformité de BROUSSE DAUBERTINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE DAUBERTINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE DAUBERTINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSE DAUBERTINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1987

Questions fréquentes sur BROUSSE DAUBERTINE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE DAUBERTINE ?

Le numéro SIREN de BROUSSE DAUBERTINE est 430 521 427. Le SIRET de son siège social est 430 521 427 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78430521427.

Où se situe le siège social de BROUSSE DAUBERTINE ?

Le siège social de BROUSSE DAUBERTINE est situé Ld le Breil, 46170 Pern.

BROUSSE DAUBERTINE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE DAUBERTINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE DAUBERTINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE DAUBERTINE.

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