CheckersProcédures

Brousse David

Active
Siren103 683 017Entrepreneur individuel31210 Gourdan-PolignanCréée le 20 avril 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Brousse David est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 avril 2026 sous le numéro SIREN 103 683 017. Elle est domiciliée 95 AV de Polignan, 31210 Gourdan-Polignan. Son activité principale relève du code NAF 4671Z.

Fiche d'identité de Brousse David

Dénomination
Brousse David
SIREN
103 683 017
SIRET (siège)
103 683 017 00018
N° TVA intracommunautaire
FR36103683017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 103 683 017
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 avril 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4671Z
Date de création
20 avril 2026
Siège social
95 AV de Polignan, 31210, Gourdan-Polignan
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Brousse David

Achat vente de bois de chauffage

Finances de Brousse David

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Brousse David

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Brousse David

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31210 Gourdan-PolignanSiègeActif

    103 683 017 00018 · ouvert le 13 avril 2026 · NAF 4671Z

Documents juridiques de Brousse David

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Brousse David

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Brousse David. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Brousse David

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Brousse David. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Brousse David n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Brousse David

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-04-20 · Début d'activité : 2026-04-13

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 2026

Questions fréquentes sur Brousse David

Quel est le numéro SIREN de Brousse David ?

Le numéro SIREN de Brousse David est 103 683 017. Le SIRET de son siège social est 103 683 017 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36103683017.

Où se situe le siège social de Brousse David ?

Le siège social de Brousse David est situé 95 AV de Polignan, 31210 Gourdan-Polignan.

Brousse David est-elle toujours en activité ?

Oui, Brousse David est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Brousse David est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Brousse David.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes

Toutes les entreprises avec le code NAF 4671Z

Entreprises à Gourdan-Polignan

Toutes les entreprises à Gourdan-Polignan