BROUSSE DENIS
Active8621Z · Activité des médecins généralistes
Enregistré sous le numéro SIREN 316 366 350, BROUSSE DENIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Son siège social est situé 0000 Moncayzon, 32420 Meilhan. BROUSSE DENIS relève du secteur activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).
Fiche d'identité de BROUSSE DENIS
INSEE- Dénomination
- BROUSSE DENIS
- SIREN
- 316 366 350
- SIRET (siège)
- 316 366 350 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR40316366350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 366 350
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z - Activité des médecins généralistes
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 0000 MONCAYZON, 32420, MEILHAN
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSE DENIS
Activité des médecins généralistes
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Établissements de BROUSSE DENIS
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 32420 MEILHANSiègeActif
316 366 350 00049 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 8621Z
- 32420 SIMORREFermé
316 366 350 00015 · NAF 851C
- 32140 MASSEUBEFermé
316 366 350 00023 · ouvert le 10 mars 1995 · NAF 851C
- 32140 MASSEUBEFermé
316 366 350 00031 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 8621Z
Conformité de BROUSSE DENIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSE DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSE DENIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur BROUSSE DENIS
Quel est le numéro SIREN de BROUSSE DENIS ?
Le numéro SIREN de BROUSSE DENIS est 316 366 350. Le SIRET de son siège social est 316 366 350 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40316366350.
Où se situe le siège social de BROUSSE DENIS ?
Le siège social de BROUSSE DENIS est situé 0000 Moncayzon, 32420 Meilhan.
BROUSSE DENIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSE DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSE DENIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE DENIS.
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