BROUSSE Denis
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
BROUSSE Denis est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 mai 2025 sous le numéro SIREN 442 293 981. Elle est domiciliée 3 Cae Del Taronjer, 66150 Arles-sur-Tech. BROUSSE Denis relève du secteur services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).
Fiche d'identité de BROUSSE Denis
INSEE- Dénomination
- BROUSSE Denis
- SIREN
- 442 293 981
- SIRET (siège)
- 442 293 981 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR40442293981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 293 981
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 06 mai 2025
- Siège social
- 3 CAE DEL TARONJER, 66150, Arles-sur-Tech
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de BROUSSE Denis
Service d'aménagement paysager, travaux espaces verts
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Établissements de BROUSSE Denis
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66150 Arles-sur-TechSiègeActif
442 293 981 00027 · ouvert le 25 avril 2025 · NAF 8130Z
Conformité de BROUSSE Denis
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE Denis. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSE Denis n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSE Denis
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 mai 2025
Questions fréquentes sur BROUSSE Denis
Quel est le numéro SIREN de BROUSSE Denis ?
Le numéro SIREN de BROUSSE Denis est 442 293 981. Le SIRET de son siège social est 442 293 981 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40442293981.
Où se situe le siège social de BROUSSE Denis ?
Le siège social de BROUSSE Denis est situé 3 Cae Del Taronjer, 66150 Arles-sur-Tech.
BROUSSE Denis est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSE Denis est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSE Denis est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE Denis.
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