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BROUSSE Denis

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Siren442 293 981Entrepreneur individuel66150 Arles-sur-TechCréée le 06 mai 2025

8130Z · Services d'aménagement paysager

BROUSSE Denis est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 mai 2025 sous le numéro SIREN 442 293 981. Elle est domiciliée 3 Cae Del Taronjer, 66150 Arles-sur-Tech. BROUSSE Denis relève du secteur services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).

Fiche d'identité de BROUSSE Denis

Dénomination
BROUSSE Denis
SIREN
442 293 981
SIRET (siège)
442 293 981 00027
N° TVA intracommunautaire
FR40442293981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 293 981
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
06 mai 2025
Siège social
3 CAE DEL TARONJER, 66150, Arles-sur-Tech
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BROUSSE Denis

Service d'aménagement paysager, travaux espaces verts

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Établissements de BROUSSE Denis

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66150 Arles-sur-TechSiègeActif

    442 293 981 00027 · ouvert le 25 avril 2025 · NAF 8130Z

Conformité de BROUSSE Denis

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE Denis. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE Denis n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSE Denis

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-04-25

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2025

Questions fréquentes sur BROUSSE Denis

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE Denis ?

Le numéro SIREN de BROUSSE Denis est 442 293 981. Le SIRET de son siège social est 442 293 981 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40442293981.

Où se situe le siège social de BROUSSE Denis ?

Le siège social de BROUSSE Denis est situé 3 Cae Del Taronjer, 66150 Arles-sur-Tech.

BROUSSE Denis est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE Denis est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE Denis est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE Denis.