BROUSSE ELIANE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 444 478 366, BROUSSE ELIANE est un entrepreneur individuel créé le 3 août 2002. Son siège social est situé Jouvin, 15140 Saint Martin Valmeroux. L'entreprise déclare le code NAF 012A comme activité principale.
Fiche d'identité de BROUSSE ELIANE
INSEE- Dénomination
- BROUSSE ELIANE
- SIREN
- 444 478 366
- SIRET (siège)
- 444 478 366 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR69444478366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 478 366
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- 03 août 2002
- Siège social
- JOUVIN, 15140, SAINT MARTIN VALMEROUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSE ELIANE
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Établissements de BROUSSE ELIANE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 15140 SAINT MARTIN VALMEROUXSiègeFermé
444 478 366 00016 · ouvert le 03 août 2002 · NAF 012A
Conformité de BROUSSE ELIANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE ELIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSE ELIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSE ELIANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 août 2002
Questions fréquentes sur BROUSSE ELIANE
Quel est le numéro SIREN de BROUSSE ELIANE ?
Le numéro SIREN de BROUSSE ELIANE est 444 478 366. Le SIRET de son siège social est 444 478 366 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69444478366.
Où se situe le siège social de BROUSSE ELIANE ?
Le siège social de BROUSSE ELIANE est situé Jouvin, 15140 Saint Martin Valmeroux.
BROUSSE ELIANE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSE ELIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSE ELIANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE ELIANE.
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