BROUSSE ELISABETH
ActiveBROUSSE ELISABETH est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1990 sous le numéro SIREN 378 316 087. Elle est domiciliée rue de la Mairie, 53440 La Bazoge-Montpincon. L'entreprise déclare le code NAF 012G comme activité principale.
Fiche d'identité de BROUSSE ELISABETH
INSEE- Dénomination
- BROUSSE ELISABETH
- SIREN
- 378 316 087
- SIRET (siège)
- 378 316 087 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR64378316087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 316 087
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012G
- Date de création
- 01 mai 1990
- Siège social
- RUE DE LA MAIRIE, 53440, LA BAZOGE-MONTPINCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSE ELISABETH
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Établissements de BROUSSE ELISABETH
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 53440 LA BAZOGE-MONTPINCONSiègeFermé
378 316 087 00014 · ouvert le 01 mai 1990 · NAF 012G
Conformité de BROUSSE ELISABETH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE ELISABETH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSE ELISABETH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSE ELISABETH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1990
Questions fréquentes sur BROUSSE ELISABETH
Quel est le numéro SIREN de BROUSSE ELISABETH ?
Le numéro SIREN de BROUSSE ELISABETH est 378 316 087. Le SIRET de son siège social est 378 316 087 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64378316087.
Où se situe le siège social de BROUSSE ELISABETH ?
Le siège social de BROUSSE ELISABETH est situé rue de la Mairie, 53440 La Bazoge-Montpincon.
BROUSSE ELISABETH est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSE ELISABETH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSE ELISABETH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE ELISABETH.
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