BROUSSE EMMANUEL

Active

Siren484 059 233Entrepreneur individuel47350 SAINT BARTHELEMY D'AGENAISCréée le 15 septembre 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 484 059 233, BROUSSE EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 15 septembre 2005. Son siège social est situé Ld Esquierdes Esquierdes, 47350 Saint Barthelemy d'Agenais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BROUSSE EMMANUEL

INSEE

Dénomination: BROUSSE EMMANUEL
SIREN: 484 059 233
SIRET (siège): 484 059 233 00011
N° TVA intracommunautaire: FR23484059233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 484 059 233
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 15 septembre 2005
Siège social: LD ESQUIERDES ESQUIERDES, 47350, SAINT BARTHELEMY D'AGENAIS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BROUSSE EMMANUEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BROUSSE EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROUSSE EMMANUEL

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

47350 SAINT BARTHELEMY D'AGENAISSiègeActif
484 059 233 00011 · ouvert le 15 septembre 2005 · NAF 6820B
47350 SAINT BARTHELEMY D'AGENAISActif
484 059 233 00029 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROUSSE EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 mars 2024création
Date d'effet : 15 septembre 2005

Questions fréquentes sur BROUSSE EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BROUSSE EMMANUEL est 484 059 233. Le SIRET de son siège social est 484 059 233 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23484059233.

Où se situe le siège social de BROUSSE EMMANUEL ?

Le siège social de BROUSSE EMMANUEL est situé Ld Esquierdes Esquierdes, 47350 Saint Barthelemy d'Agenais.