BROUSSE EMMANUEL

Active

Siren802 662 809Entrepreneur individuel49440 CANDECréée le 02 juin 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 802 662 809, BROUSSE EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 2 juin 2014. Elle est domiciliée 4 All Pierre Charpentier, 49440 Cande. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690F.

Fiche d'identité de BROUSSE EMMANUEL

INSEE

Dénomination: BROUSSE EMMANUEL
SIREN: 802 662 809
SIRET (siège): 802 662 809 00028
N° TVA intracommunautaire: FR08802662809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 802 662 809
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8690F
Date de création: 02 juin 2014
Siège social: 4 ALL PIERRE CHARPENTIER, 49440, CANDE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BROUSSE EMMANUEL

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Finances de BROUSSE EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROUSSE EMMANUEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

49440 CANDESiègeActif
802 662 809 00028 · ouvert le 02 février 2021 · NAF 8690F
49440 CANDEFermé
802 662 809 00010 · ouvert le 02 juin 2014 · NAF 8690F

Documents juridiques de BROUSSE EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 02 juin 2014

Questions fréquentes sur BROUSSE EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BROUSSE EMMANUEL est 802 662 809. Le SIRET de son siège social est 802 662 809 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08802662809.

Où se situe le siège social de BROUSSE EMMANUEL ?

Le siège social de BROUSSE EMMANUEL est situé 4 All Pierre Charpentier, 49440 Cande.