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BROUSSE ETIENNE

Active
Siren412 094 377Entrepreneur individuel19190 BEYNATCréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSE ETIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1981 sous le numéro SIREN 412 094 377. Elle est domiciliée Fontourcy, 19190 Beynat. Son activité principale relève du code NAF 0143Z.

Fiche d'identité de BROUSSE ETIENNE

Dénomination
BROUSSE ETIENNE
SIREN
412 094 377
SIRET (siège)
412 094 377 00014
N° TVA intracommunautaire
FR04412094377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 094 377
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
FONTOURCY, 19190, BEYNAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE ETIENNE

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de BROUSSE ETIENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE ETIENNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE ETIENNE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 19190 BEYNATSiègeFermé

    412 094 377 00014 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0143Z

Documents juridiques de BROUSSE ETIENNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE ETIENNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE ETIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE ETIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE ETIENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur BROUSSE ETIENNE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE ETIENNE ?

Le numéro SIREN de BROUSSE ETIENNE est 412 094 377. Le SIRET de son siège social est 412 094 377 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04412094377.

Où se situe le siège social de BROUSSE ETIENNE ?

Le siège social de BROUSSE ETIENNE est situé Fontourcy, 19190 Beynat.

BROUSSE ETIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE ETIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE ETIENNE.

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