BROUSSE ETIENNE

Active

Siren934 104 118Entrepreneur individuel59530 Le QuesnoyCréée le 21 octobre 2024

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

BROUSSE ETIENNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 2024, identifié par le SIREN 934 104 118. Son siège social est situé 28 RUE George V, 59530 Le Quesnoy. Son activité principale est fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental (code NAF 2341Z).

Fiche d'identité de BROUSSE ETIENNE

INSEE

Dénomination: BROUSSE ETIENNE
SIREN: 934 104 118
SIRET (siège): 934 104 118 00013
N° TVA intracommunautaire: FR20934104118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 934 104 118
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création: 21 octobre 2024
Siège social: 28 RUE George V, 59530, Le Quesnoy
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BROUSSE ETIENNE

FABRICATION DE CERAMIQUE

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Établissements de BROUSSE ETIENNE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59530 Le QuesnoySiègeActif
934 104 118 00013 · ouvert le 15 octobre 2024 · NAF 2341Z

Documents juridiques de BROUSSE ETIENNE

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 octobre 2024

Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 11 octobre 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BROUSSE ETIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSE ETIENNE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

20 décembre 2024création
Date d'effet : 21 octobre 2024

Questions fréquentes sur BROUSSE ETIENNE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE ETIENNE ?

Le numéro SIREN de BROUSSE ETIENNE est 934 104 118. Le SIRET de son siège social est 934 104 118 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20934104118.

Où se situe le siège social de BROUSSE ETIENNE ?

Le siège social de BROUSSE ETIENNE est situé 28 RUE George V, 59530 Le Quesnoy.

BROUSSE ETIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE ETIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE ETIENNE.

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