BROUSSE FREDERIC

Active

Siren432 932 713Entrepreneur individuel11400 VERDUN-EN-LAURAGAISCréée le 01 juillet 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUSSE FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2000 sous le numéro SIREN 432 932 713. Elle est domiciliée La Jasse Ferme de la Jasse, 11400 Verdun-en-Lauragais. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSE FREDERIC

INSEE

Dénomination: BROUSSE FREDERIC
SIREN: 432 932 713
SIRET (siège): 432 932 713 00014
N° TVA intracommunautaire: FR64432932713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 432 932 713
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 juillet 2000
Siège social: LA JASSE FERME DE LA JASSE, 11400, VERDUN-EN-LAURAGAIS
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BROUSSE FREDERIC

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROUSSE FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE FREDERIC

INSEE

3 établissements, dont 2 en activité.

11400 VERDUN-EN-LAURAGAISSiègeActif
432 932 713 00014 · ouvert le 30 avril 2007 · NAF 0111Z
66210 SAINT-PIERRE-DELS-FORCATSActif
432 932 713 00030 · ouvert le 01 juin 2015 · NAF 8551Z
11400 VERDUN-EN-LAURAGAISFermé
432 932 713 00022 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 8551Z

Documents juridiques de BROUSSE FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2000

Questions fréquentes sur BROUSSE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BROUSSE FREDERIC est 432 932 713. Le SIRET de son siège social est 432 932 713 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64432932713.

Où se situe le siège social de BROUSSE FREDERIC ?

Le siège social de BROUSSE FREDERIC est situé La Jasse Ferme de la Jasse, 11400 Verdun-en-Lauragais.