BROUSSE FREDERIC

Active

Siren807 530 217Entrepreneur individuel13003 MARSEILLECréée le 20 octobre 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 807 530 217, BROUSSE FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 20 octobre 2014. Son siège social est situé 418 bd National residence les Docks Libres, 13003 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSE FREDERIC

INSEE

Dénomination: BROUSSE FREDERIC
SIREN: 807 530 217
SIRET (siège): 807 530 217 00015
N° TVA intracommunautaire: FR46807530217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 807 530 217
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 20 octobre 2014
Siège social: 418 BD NATIONAL RESIDENCE LES DOCKS LIBRES, 13003, MARSEILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUSSE FREDERIC

Location de logements

Finances de BROUSSE FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13003 MARSEILLESiègeActif
807 530 217 00015 · ouvert le 20 octobre 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROUSSE FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 20 octobre 2014

Questions fréquentes sur BROUSSE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BROUSSE FREDERIC est 807 530 217. Le SIRET de son siège social est 807 530 217 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46807530217.

Où se situe le siège social de BROUSSE FREDERIC ?

Le siège social de BROUSSE FREDERIC est situé 418 bd National residence les Docks Libres, 13003 Marseille.