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BROUSSE GERARD

Active
Siren391 125 341Entrepreneur individuel34360 BABEAU-BOULDOUXCréée le 01 janvier 1992

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROUSSE GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 391 125 341. Le siège social de l'entreprise se trouve à Babeau-Bouldoux (34360). Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BROUSSE GERARD

Dénomination
BROUSSE GERARD
SIREN
391 125 341
SIRET (siège)
391 125 341 00019
N° TVA intracommunautaire
FR15391125341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 125 341
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
34360, BABEAU-BOULDOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE GERARD

Culture de la vigne

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Établissements de BROUSSE GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34360 BABEAU-BOULDOUXSiègeActif

    391 125 341 00019 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0121Z

Conformité de BROUSSE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSE GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur BROUSSE GERARD

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE GERARD ?

Le numéro SIREN de BROUSSE GERARD est 391 125 341. Le SIRET de son siège social est 391 125 341 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15391125341.

Où se situe le siège social de BROUSSE GERARD ?

Le siège social de BROUSSE GERARD est situé à Babeau-Bouldoux (34360).

BROUSSE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE GERARD.

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