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BROUSSE GERARD

Active
Siren393 020 342Entrepreneur individuel09700 MONTAUTCréée le 01 mars 1972
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSE GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1972, identifié par le SIREN 393 020 342. Elle est domiciliée Raulet, 09700 Montaut. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012A.

Fiche d'identité de BROUSSE GERARD

Dénomination
BROUSSE GERARD
SIREN
393 020 342
SIRET (siège)
393 020 342 00019
N° TVA intracommunautaire
FR42393020342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 020 342
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 mars 1972
Siège social
RAULET, 09700, MONTAUT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE GERARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROUSSE GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 09700 MONTAUTSiègeFermé

    393 020 342 00019 · ouvert le 01 mars 1972 · NAF 012A

Documents juridiques de BROUSSE GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1972

Questions fréquentes sur BROUSSE GERARD

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE GERARD ?

Le numéro SIREN de BROUSSE GERARD est 393 020 342. Le SIRET de son siège social est 393 020 342 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42393020342.

Où se situe le siège social de BROUSSE GERARD ?

Le siège social de BROUSSE GERARD est situé Raulet, 09700 Montaut.

BROUSSE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE GERARD.

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