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BROUSSE GERARD

Active
Siren430 587 154Entrepreneur individuel47800 ROUMAGNECréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 587 154, BROUSSE GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Elle est domiciliée à Roumagne (47800). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSE GERARD

Dénomination
BROUSSE GERARD
SIREN
430 587 154
SIRET (siège)
430 587 154 00013
N° TVA intracommunautaire
FR58430587154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 587 154
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
47800, ROUMAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE GERARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROUSSE GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47800 ROUMAGNESiègeActif

    430 587 154 00013 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BROUSSE GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur BROUSSE GERARD

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE GERARD ?

Le numéro SIREN de BROUSSE GERARD est 430 587 154. Le SIRET de son siège social est 430 587 154 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58430587154.

Où se situe le siège social de BROUSSE GERARD ?

Le siège social de BROUSSE GERARD est situé 47800 Roumagne.

BROUSSE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE GERARD.

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